L’examen de la seconde partie du projet de loi de finances débute en séance ce mardi 30 octobre. Nous y porterons de nouvelles propositions, pour poursuivre les avancées déjà actées en première partie. Nous proposerons […]
Je me réjouis de l’adoption, la nuit dernière, de l’amendement au projet de loi de finances visant à soumettre les pick-up de luxe au barème du bonus-malus écologique et à la taxe sur les véhicules de […]
A l’occasion des débats sur la première partie du projet de loi de finances, le gouvernement a acté de nouvelles avancées écologiques. Les annonces sur de nouvelles aides pour le changement de véhicules (hybrides rechargeables […]
Assimiles a des véhicules professionnels, les pick-up 4×4 munis de gros moteurs ont parfois été détournés de leur mission initiale pour échapper au fisc. Lire l’intégralité de l’article
L’examen de la première partie du projet de loi de finances 2019 commence dès ce mercredi 3 octobre en commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, saisie pour avis sur les articles traitant […]
Les premières orientations dévoilées dans le projet de loi 2019 présentent des mesures intéressantes pour l’écologie et la solidarité, avec des moyens qui augmentent (+ 3,1%), et des outils attendus qui se concrétisent : Des […]
Matthieu Orphelin